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NELVIS

Conditions générales

Ces conditions encadrent l'usage du présent avant-projet.

01

Objet

Ce site présente des projets et facilite la mise en relation avec des partenaires. Aucune vente en ligne n'y est réalisée.

02

Informations

Les contenus sont indicatifs, préliminaires et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un conseil financier ou médical.

03

Propriété intellectuelle

Les marques, textes, concepts et documents sont protégés. Toute reproduction requiert une autorisation écrite préalable.

04

Confidentialité

Les échanges engagés avec des partenaires sont traités avec discrétion, sous réserve des obligations légales applicables.

05

Responsabilité

NELVIS ne garantit pas la réalisation des projets présentés et ne saurait être tenue responsable d'une décision prise sur la seule base de ce site.

06

Droit applicable

Le droit français s'applique. Les tribunaux de Paris sont compétents sous réserve des règles impératives.